Gesellschaft Schweiz Armenien (GSA)
Bahnwärterhaus
8472 Seuzach ZH
Switzerland
Contact:
Adresse mail: hello@gsa.swiss
Les droits d’auteur de ce site Web sont détenus par l’ASA, tous droits réservés. La reproduction ou l’utilisation commerciale des informations contenues dans ce site ne sont autorisées qu’avec l’accord écrit de l’auteur.
L’ASA s’efforce de respecter tous les droits d’auteur applicables à toutes les publications. Si une infraction au droit d’auteur devait néanmoins se produire, l’ASA retirerait l’objet concerné de sa publication après notification ou le marquerait d’un avis de droit d’auteur approprié. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site web et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions de la loi applicable et aux droits d’utilisation des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque n’implique pas qu’elle ne soit pas protégée par les droits de tiers. L’ASA est seule à détenir les droits d’auteur pour son propre contenu sur le domaine gsa.swiss. La reproduction de ces graphiques, sons ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans le consentement exprès de l’ASA. En cas d’utilisation non autorisée de contenus, une redevance minimale de cinq fois la redevance d’utilisation habituelle est due, sous réserve de faire valoir des droits à des dommages et intérêts.
Le contenu de ces pages a été soigneusement édité et vérifié. Toutefois, l’ASA décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité à l’encontre de l’ASA relatives à des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par des informations inexactes ou incomplètes sont fondamentalement exclues, sauf s’il peut être prouvé que l’ASA a agi intentionnellement ou par négligence grave. L’ASA se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou cesser la publication de certaines parties du site ou de l’ensemble du site sans préavis.
Dans la mesure où l’ASA renvoie directement ou indirectement à des sites Internet externes (« liens »), la responsabilité de l’ASA n’est engagée que dans la mesure où elle a une connaissance précise du contenu respectif et où il lui est techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal. L’ASA déclare expressément que les pages liées ne contenaient aucun contenu illégal au moment de la création des liens. L’ASA n’a aucune influence sur la conception actuelle et future des pages liées. Pour cette raison, l’ASA se distancie expressément de toute modification du contenu des pages liées effectuée après la mise en place des liens. L’ASA n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité, de l’exactitude et de la précision des pages liées, de leurs offres, liens ou publicités. L’ASA n’est pas responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pas des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées sur les pages liées.
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle vous avez été orienté. Si certaines parties ou certains termes de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties n’en sont pas affectés.
L’ASA, les personnes mandatées par l’ASA, les utilisateurs du site web et d’autres tiers sont responsables de l’édition, de la création et de la publication de contenus et de matériels supplémentaires sur ce site web.